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Marques déposées par DOMAINE DE LA MOTTETODO
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Domaine Michaut Fréres
Demande publiée - Marque en non vigueur

Domaine Michaut Fréres
SCEA DOMAINE DE LA MOTTE

Numéro de dépôt :
4700563
Date de dépôt :
12/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2030

Présentation de la marque Domaine Michaut Fréres

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2020 par DOMAINE DE LA MOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Michaut Fréres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-49 du 4 décembre 2020. .

Le déposant est DOMAINE DE LA MOTTETODO domicilié(e) 35 rue du ruisseau - 89800 - Beine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE LA MOTTE, Monsieur Quentin Fenard domicilié(e) 35 rue du ruisseau - 89800 - Beine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Motte FAMILLE MICHAUT


SCEA DOMAINE DE LA MOTTE - 35 rue du ruisseau - 89800 - Beine - France


SCEA DOMAINE DE LA MOTTE, Monsieur Quentin Fenard - 35 rue du ruisseau - 89800 - Beine - France


Publication - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.